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Marques déposées par la société SMACL santé
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MUT'NOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUT'NOV
SMACL santé, Mutuelle

Numéro de dépôt :
3942712
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
MUT\'NOV de SMACL santé

Présentation de la marque MUT'NOV

Déposée le 29 août 2012 par la société SMACL santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUT'NOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société SMACL santé domicilié(e) 141 avenue Salvador Allende - 79031 - NIORT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 041 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMACL santé, M. CHICHE Robert domicilié(e) 141 avenue Salvador Allende - 79031 - NIORT cedex - France.

La marque MUT'NOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUT'NOV est expirée depuis le 29 août 2022.

SMACL santé a également déposé les autres marques suivantes : SMACL SANTE MUTUALITE , GEST , Macaad , Smacl Santé Services , SMACL PREVOYANCE , SMACL SANTE MUTUELLE , PACT' Santé , SMACL SANTE & PREVOYANCE


SMACL santé, Mutuelle - 141 avenue Salvador Allende - 79031 - NIORT cedex - France - SIREN 483041307


SMACL santé, M. CHICHE Robert - 141 avenue Salvador Allende - 79031 - NIORT cedex - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 6 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°720736 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Assurances ; services de caisses de prévoyance.